Mentions légales
1. Éditeur du site
Raison sociale : VERNEY TP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 3 000,00 €
Siège social : 254 Route de Chez les Gris, 74570 GROISY
SIREN : 900 001 975
SIRET : 900 001 975 00011
Numéro de TVA intracommunautaire : FR73900001975
Code APE / NAF : 4312B – Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse
Président : David VERNEY
Email : contact@verney-tp.fr
Site web : https://www.verney-tp.fr
2. Hébergeur du site
Hébergeur : Infomaniak Network SA
Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève – Suisse
Site web : https://www.infomaniak.com
Téléphone : +41 22 820 35 44
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site verney-tp.fr (textes, images, logos, vidéos, graphismes, etc.) sont la propriété exclusive de VERNEY TP ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de VERNEY TP.
4. Responsabilité
VERNEY TP s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le site verney-tp.fr. Cependant, la société ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations.
Les informations présentes sur ce site sont données à titre indicatif et peuvent évoluer sans préavis. VERNEY TP se réserve le droit de modifier les contenus du site à tout moment et sans préavis.
5. Liens hypertextes
Le site verney-tp.fr peut contenir des liens vers d’autres sites internet. VERNEY TP n’exerce aucun contrôle sur ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux pratiques de protection des données personnelles qu’ils mettent en œuvre.
6. Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :
• Droit d’accès
• Droit de rectification
• Droit à l’effacement
• Droit à la limitation du traitement
• Droit à la portabilité
• Droit d’opposition
Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter VERNEY TP à l’adresse suivante : contact@verney-tp.fr
Les données collectées via le formulaire de contact sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes et ne sont jamais transmises à des tiers sans votre consentement.
7. Cookies
Le site verney-tp.fr est susceptible d’utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour refuser les cookies ou être averti de leur dépôt.
En continuant à naviguer sur ce site sans modifier vos paramètres, vous acceptez l’utilisation de cookies.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.